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Jurisprudences insolites : quand le droit rencontre l’improbable

28 oct.
1 min de lecture

Dernière mise à jour : il y a 1 jour

Qu’ont en commun un juge comparant le quotient intellectuel d’une justiciable à la superficie de sa caravane, un agent territorial pratiquant la voyance, et un teckel au cœur d’un conflit entre anciens conjoints ? Des situations singulières qui conduisent les juridictions à appliquer des principes juridiques tout à fait sérieux.

Ce recueil de jurisprudences insolites rassemble 27 commentaires illustrés. Pour chaque affaire : les faits, la procédure, la question juridique, la solution et une analyse de sa portée. Les références figurent en notes, avec des renvois vers les décisions ou, pour certaines affaires anciennes, vers les études doctrinales qui les reproduisent.

Impartialité du juge, discipline des agents publics, troubles du voisinage, preuve, liberté d’expression : l’insolite devient ici un point d’entrée dans le raisonnement juridique.

Visuel de couverture : composition éditoriale générée par intelligence artificielle pour FH Droit. Il ne s’agit pas d’une photographie documentaire des faits ou de l’événement commentés.

 
 
 

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